Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEURTHE & MOSELLE DESTINATION COEUR DE LORRAINE
Comité départemental du tourisme de Meurthe-et-Moselle association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3367423
Date de dépôt :
28/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
28/06/2015
MEURTHE & MOSELLE DESTINATION COEUR DE LORRAINE de Comité départemental du tourisme de Meurthe-et-Moselle

Présentation de la marque MEURTHE & MOSELLE DESTINATION COEUR DE LORRAINE

Déposée le 28 juin 2005 par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme de Meurthe-et-Moselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « MEURTHE & MOSELLE DESTINATION COEUR DE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme de Meurthe-et-Moselle domicilié(e) 48, rue du Sergent Blandan, BP 65,54062 NANCY cedex - 54062 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 615 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité départemental du tourisme de Meurthe-et-Moselle domicilié(e) 48, rue du Sergent Blandan, BP 65,54062 NANCY cedex - 54062 - France.

La marque MEURTHE & MOSELLE DESTINATION COEUR DE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEURTHE & MOSELLE DESTINATION COEUR DE LORRAINE est expirée depuis le 28 juin 2015.

Comité départemental du tourisme de Meurthe-et-Moselle a également déposé les autres marques suivantes : “ terre d'émotions ” à la découverte de la meurthe et moselle salon expo


Comité départemental du tourisme de Meurthe-et-Moselle association Loi 1901 - 48, rue du Sergent Blandan, BP 65,54062 NANCY cedex - 54062 - France - SIREN 775615610


Comité départemental du tourisme de Meurthe-et-Moselle - 48, rue du Sergent Blandan, BP 65,54062 NANCY cedex - 54062 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Service de promotion de la Meurthe-et-Moselle – diffusion de matériel publicitaire (prospectus, tracts, imprimés) – publicité radio et télévisée – gestion de fichiers informatiques. Organisation et conduite de colloques, conférences, expositions à but culturel ou touristique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.